RECTICEL Naamloze vennootschap, Société de droit belge
Numéro de dépôt :
3741975
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
27/12/2017
Présentation de la marque COMFORT BULTEX
Déposée le 27 décembre 2007 par la société étrangère RECTICEL Naamloze vennootschap
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « COMFORT BULTEX »
Le déposant est la société étrangère RECTICEL Naamloze vennootschap domicilié(e) Olympiadenlaan 2 - 1140 BRUSSELS - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RECTICEL Naamloze vennootschap, Société de droit belge - Olympiadenlaan 2 - 1140 BRUSSELS - Belgique
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537386 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Matériaux en plastique expansé (semi-ouvrés) et matériaux en mousse (matériaux de rembourrage en matières plastiques) pour la confection et le remplissage des matelas, coussins, oreillers, traversins, sommiers, lits, pour un usage à l'intérieur ou à l'extérieur de la maison.
Couchettes pour véhicules.
Meubles ; meubles capitonnés ; matelas en mousse, matelas et sommiers en caoutchouc, non à usage médical ; traversins, coussins et oreillers, non à usage médical ; sièges, divans, sofas, fauteuils, chaises, couchettes (lits), sommiers notamment à lattes, non métalliques ; tous les produits précités utilisés pour l'intérieur et/ou l'extérieur.
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